CONDITIONS GENERALES DE VENTE
PROCESSUS DE COMMANDE
Les informations contractuelles ainsi que le détail de la commande sont présentés en langue française, et font l’objet d’un récapitulatif détaillé avant que vous validiez définitivement votre Bon de Commande.
Vous êtes invité(e) à relire attentivement le détail de votre commande, et à corriger les éventuelles erreurs que celui-ci pourrait contenir avant de le valider.
Le clic de validation exécuté au terme du processus de commande de tous produits, de la Librairie, de l’Espace Magnétisme et de l’Espace Prestations présentés sur le site Naturopattes, formalise la confirmation de la commande et vaut acceptation irrévocable des présentes Conditions Générales de Vente.
Ce clic de validation vaut consentement définitif à contracter avec Naturopattes.eu pour les produits sélectionnés. Le clic de validation constitue une signature électronique. Il est expressément entendu entre les parties que cette signature électronique a, entre elles, la même valeur qu’une signature manuscrite.
Après avoir validé votre commande sur le site, vous recevrez par courrier électronique un accusé de réception de Naturopattes.eu reprenant les éléments de celle-ci, sous réserve que l’adresse électronique que vous aurez indiquée au moment de votre commande soit valide et ne contienne pas d’erreur.
Ce courrier électronique constituera l’acceptation par Naturopattes.eu de votre commande et formera ainsi le contrat de vente entre vous et Naturopattes.eu.
Il contiendra tous les éléments constitutifs du contrat passé entre vous et Naturopattes.eu (produits commandés, tarifs, transmission électronique de chaque produit etc. ...)
Naturopattes.eu se réserve la possibilité de refuser une vente, ou d’établir un dossier, sans être dans l’obligation de se justifier.
PAIEMENT
Les commandes sont payables exclusivement en Euros. Le paiement des commandes s'effectue :
- soit en ligne sur le Site PAYPAL, par carte bancaire, par l’intermédiaire du Service Paypal, soit par l’intermédiaire de votre Compte Paypal si vous êtes déjà inscrit auprès de Paypal.
Le coût du paiement au moyen du Service Paypal est entièrement à la charge de Naturopattes.eu, et n’implique pas pour le client l’ouverture préalable d’un compte Paypal. Sont acceptées les cartes bancaires : Carte Bleue, Visa, MasterCard. Paypal procèdera au débit de votre Carte Bancaire au moment de la validation de votre paiement en ligne. Paypal garantit la sécurité et la confidentialité des données relatives à votre carte bancaire. Paypal a en effet adopté le procédé de cryptage SSL, lequel assure la fiabilité des échanges et transactions en cryptant au moment de leur saisie toutes les données personnelles indispensables pour traiter les commandes, tels qu’adresses, email, numéro de carte bancaire et coordonnées bancaires. Vos coordonnées bancaires sont ainsi cryptées et transmises directement à notre banque via une connexion sécurisée, sans transiter par le site Naturopattes.eu.
- soit par chèque bancaire.
Le paiement par chèque bancaire est réservé aux titulaires d’un compte bancaire en Euros domicilié en France. Les chèques doivent être établis à l’ordre de Naturopattes. La commande sera transmise par voie électronique après réception du chèque par l’entreprise Naturopattes.eu, sous réserve que l’adresse e-mail indiquée par le client soit valide et ne contienne pas d’erreur.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les Produits achetés sur le site Naturopattes.eu par le Client sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droits d’auteur et de droits voisins.
NATUROPATTES.EU concède dans ces conditions au Client un droit d'utilisation personnel et incessible des Produits, strictement limité à la consultation et à l’impression des Produits pour son usage exclusif.
Le Client s'engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser les Produits, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, ce qui exclut toutes opérations de transfert, de revente, de location, d’échange, et de mise à disposition des tiers par tous moyens. (Lire Mentions Légales)
LIBRAIRIE
Article 1
Tous les livrets, ouvrages, fiches-techniques, protocoles, en vente sur le site Naturopattes.eu à l’Espace Librairie, sont diffusés sous forme électronique, et uniquement sous forme électronique. Ils sont envoyés par e-mail à chaque personne ayant commandé directement sur le site, ou réservé par formulaire de contact, que le règlement se fasse par Paypal ou chèque.
Ces produits de l’Espace Librairie ne seront donc visualisables que si votre système possède le plug-in Acrobat Reader.
Si vous ne possédez pas Acrobat Reader, vous pourrez le télécharger gratuitement à l'adresse suivante :
Article 2
Tous les ouvrages en vente dans l'espace Librairie du site Naturopattes.eu ont été rédigés et mis en forme par les propriétaires du site qui en assurent la vente et la distribution par seule voie électronique. A ce titre, il n’est pas possible de vous les envoyer sous papier par la Poste, ni de vous les faire parvenir gravés sur Cd-Rom, clé USB etc.
En vertu de l'article 493b du Code Général des Impôts, la TVA ne s 'applique pas aux ouvrages électroniques mis en vente dans l’Espace Librairie sur le site Naturopattes.eu.
Article 3
Etant donné le mode de distribution exclusivement électronique, avec transmission par e-mail après règlement effectif de votre part, aucun frais de livraison ne s'appliquera à l’ensemble des produits de l’Espace Librairie du site Naturopattes.eu.
Article 4
Pour régler votre commande d’ouvrages électroniques, vous disposez des modes de paiement suivants : carte bancaire par l'intermédiaire du site Paypal ou par chèque. En cas de paiement par carte bancaire, Naturopattes ne sera jamais informé des informations confidentielles inscrites sur votre carte bancaire. En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
Article 5
Chacun des produits de l’Espace Librairie sera transmis sous la forme de fichiers joints à un courrier électronique que le site Naturopattes.eu enverra à l'adresse électronique fournie par l'acheteur, et ce, dès confirmation de leur paiement.
Naturopattes.eu ne peut en aucun cas être tenu responsable si l’adresse e-mail fournie par l’acheteur n’est pas valide, si sa messagerie est pleine, ou si l’ouvrage transmis se retrouve dans vos courriers indésirables (« spams »).
Article 6
En vertu de l'article L.121-20-2 du Code de la Consommation, l'acheteur renonce à tout droit de rétractation concernant l'achat des-dits ouvrages électroniques, en raison même de la nature du service consistant en un téléchargement de produits numériques.
Ce même article prévoit que l'acheteur qui a validé sa commande et effectué son règlement ne peut ni demander ni obtenir aucun remplacement ou remboursement des ouvrages achetés dans l’objectif de les télécharger
Pour cette même raison, le remboursement des produits, en vente dans l’Espace Librairie du site Naturopattes.eu, que vous auriez malencontreusement commandés en doublon, sur erreur de votre part, et réglé par Paypal, n’est pas possible. Chaque ouvrage électronique vous est donc envoyé selon le nombre d’exemplaires que vous avez indiqués lors de la confirmation de votre commande en ligne.
En cas de commande de doublon malencontreux avec règlement par chèque, merci de nous contacter dès lors que vous vous serez rendus compte qu’il s’agit d’une erreur. Toutefois, en vertu de l’article du Code de la Consommation cité plus haut, à défaut d’un remboursement, Naturopattes.eu peut accepter de vous remplacer l’ouvrage commandé en doublon par un autre au tarif équivalent.
Les prix des produits électroniques de l’Espace Librairie, nommés ouvrages, livrets, protocoles, fiches-techniques, sont fixés librement par le responsable et la propriétaire du site Naturopattes.eu, en tenant compte entre autres des frais d'achat de logiciel, des frais d'hébergement, de l’abonnement au fournisseur d’accès internet. Les prix sont révisables chaque année.
Ces ouvrages électroniques n'étant aucunement destinés à être vendus imprimé sous format relié, broché, en version papier, par l'intermédiaire ou non d'un imprimeur, aucun numéro ISBN ne leur est attribué, en conformité avec la déclaration de l'AFNIL.
SEANCES & DOSSIERS EN THERAPIES ENERGETIQUES : MAGNETISME, BIO ENERGIE, COMMUNICATION ANIMALE, DECODAGE BIOLOGIQUE, SOINS PALLIATIFS
Article 1
Chaque séance en thérapie énergétique, dont les différentes appellations sont indiquées ci-dessus dans le titre du chapitre, pour un chien ou un chat, disponible à la vente sur le site Naturopattes.eu à l’Espace Magnétisme, est réalisée à distance à partir d’une photo envoyée par le maître de l’animal, puis sa synthèse transmise par retour de mail, après réalisation effective de la séance par Naturopattes, sous forme électronique, et uniquement sous forme électronique.
Après avoir commandé la séance et effectué le règlement, au choix par Paypal ou chèque bancaire, le maître de l’animal est prié d’attendre que Naturopattes le contacte avant d’envoyer une photo et un descriptif de son chien ou chat.
Les synthèses de séance en thérapie énergétique se présentent sous forme d’un dossier, en fichier-joint dans un mail, dossier imprimé sous PDF. Ces dossiers ne seront donc visualisables que si votre système possède le plug-in Acrobat Reader.
Si vous ne possédez pas Acrobat Reader, vous pourrez le télécharger gratuitement à l'adresse suivante :
http://get.adobe.com/fr/reader/
Article 2
En vertu de l'article 493b du Code Général des Impôts, la TVA ne s’applique pas aux dossiers de synthèse des thérapies énergétiques proposées en vente dans l’Espace Magnétisme sur le site Naturopattes.eu.
Aucun médicament à usage vétérinaire, dont la prescription est réservée aux docteurs en médecine vétérinaire, ne sera jamais proposé ni conseillé via les dossiers de thérapies énergétiques.
Article 3
Etant donné le mode de distribution exclusivement électronique, avec transmission par e-mail après règlement effectif de votre part, et après réalisation de la séance à distance en thérapie énergétique, aucun frais de livraison ne s'appliquera à l’ensemble des formules de l’Espace Magnétisme du site Naturopattes.eu.
Article 4
Pour régler votre commande de dossiers de synthèse en thérapie énergétique pour chien ou chat, selon la « formule » retenue dans l’Espace Magnétisme du site Naturopattes.eu, vous disposez des modes de paiement suivants : carte bancaire par l'intermédiaire du site Paypal, et chèque. En cas de paiement par carte bancaire, Naturopattes.eu ne sera jamais informé des informations confidentielles inscrites sur votre carte bancaire. En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
Article 5
Naturopattes.eu ne peut en aucun cas être tenu responsable si l’adresse e-mail fournie par l’acheteur d’une séance de thérapie énergétique n’est pas valide, si sa messagerie est pleine, ou si le dossier transmis se retrouve dans ses courriers indésirables (« spams »).
Article 6
En vertu de l'article L.121-20-2 du Code de la Consommation, l'acheteur renonce à tout droit de rétractation concernant l'achat de ces dossiers de synthèse de séance en thérapies énergétiques sous forme électronique, en raison même de la nature du service consistant en un téléchargement de produits numériques.
Ce même article prévoit que l'acheteur qui a effectué son règlement ne peut ni demander ni obtenir aucun remplacement ou remboursement d’une « formule » achetée dans l’objectif de télécharger après la séance à distance le dossier de synthèse de la séance énergétique qui s’y réfère.
Naturopattes.eu ne peut donc en aucun cas procéder à un remboursement si le décès de l’animal survient alors que la prestation énergétique venait tout juste d’être payée par l’acheteur.
Article 7
Ni Naturopattes.eu, ni la propriétaire du site, ni le responsable du site, ne peuvent être tenus responsables si le maître de l’animal n’est pas satisfait des résultats sur son chien ou son chat après la réalisation de la séance énergétique, ni non plus si le maître de l’animal n’est pas satisfait des informations relatées dans le dossier de synthèse qui lui ensuite transmis par e-mail.
Article 8
Les prix des dossiers électroniques de synthèse en thérapie énergétique de l’Espace Magnétisme sont fixés librement par le responsable et la propriétaire du site Naturopattes.eu, et sont révisables chaque année.
Le maître de l’animal accepte que la photo ne lui sera pas retournée, d’où son intérêt de la transmettre par e-mail.
Les dossiers électroniques de synthèse de chaque séance en thérapie énergétique sont des créations originales établies au nom de l’acheteur. La reproduction, la publication, la redistribution, que ce soit à des fins commerciales ou non, de tout ou partie de ces dossiers est interdite selon l'article L.335.2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
PRESTATIONS en MEDECINES NATURELLES NON CONVENTIONNELLES NON SCIENTIFIQUES
Article 1
Chaque dossier d'accompagnement disponible à la vente sur le site Naturopattes.eu à l’Espace Prestations, est diffusé sous forme électronique, et uniquement sous forme électronique. Chaque dossier de propositions de produits naturels sera envoyé par e-mail à chaque personne l’ayant commandé par formulaire de contact, que le règlement se fasse par Paypal ou par chèque.
Il n’est pas possible de commander sur Naturopattes.eu un dossier choisi dans une des « formules » sans avoir au préalable renseigné et retourné le questionnaire téléchargeable dans l’Espace Prestations.
Ces produits de l’Espace Prestations, différenciés les uns des autres par le nom de la formule à laquelle ils se réfèrent, ne seront donc visualisables que si votre système possède le plug-in Acrobat Reader.
Si vous ne possédez pas Acrobat Reader, vous pourrez le télécharger gratuitement à l'adresse suivante :
Article 2
En vertu de l'article 493b du Code Général des Impôts, la TVA ne s 'applique pas aux dossiers d'accompagnement mis en vente dans l’Espace Prestations sur le site Naturopattes.eu.
Toutes les « Formules » d’accompagnement et de soutien, en vente dans l'espace Prestations du site Naturopattes.eu aboutissent, après règlement par le demandeur, à la rédaction d’un dossier personnalisé de propositions et de conseils en produits naturels exclusivement sélectionnés parmi des thérapies alternatives et/ou non conventionnelles telles que : la phytothérapie, l’aromathérapie, l’oligothérapie, l’argilothérapie, l’apithérapie, les biothérapies homéopathiques, les compléments alimentaires.
Aucun médicament à usage vétérinaire, dont la prescription est réservée aux docteurs en médecine vétérinaire, ne peut être proposé ni conseillé.
Article 3
Etant donné le mode de distribution exclusivement électronique, avec transmission par e-mail après règlement effectif de votre part, aucun frais de livraison ne s'appliquera à l’ensemble des formules de l’Espace Prestations du site Naturopattes.eu.
Article 4
Pour régler votre commande de dossiers d'accompagnement, selon la « formule » retenue dans l’Espace Prestations du site Naturopattes.eu, vous disposez des modes de paiement suivants : carte bancaire par l'intermédiaire du site Paypal et par chèque. En cas de paiement par carte bancaire, Naturopattes.eu ne sera jamais informé des informations confidentielles inscrites sur votre carte bancaire. En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
Article 5
Chacun des produits de l’Espace Prestations sera un dossier transmis sous la forme de fichier joint à un courrier électronique que le site Naturopattes.eu enverra à l'adresse électronique fournie par l'acheteur, et ce, dès confirmation de son paiement.
Naturopattes.eu ne peut en aucun cas être tenu responsable si l’adresse e-mail fournie par l’acheteur n’est pas valide, si sa messagerie est pleine, ou si le dossier transmis se retrouve dans vos courriers indésirables (« spams »).
Article 6
En vertu de l'article L.121-20-2 du Code de la Consommation, l'acheteur renonce à tout droit de rétractation concernant l'achat de ces dossiers d’accompagnement, sous forme électronique, en raison même de la nature du service consistant en un téléchargement de produits numériques.
Ce même article prévoit que l'acheteur qui a effectué son règlement ne peut ni demander ni obtenir aucun remplacement ou remboursement d’une « formule » achetée dans l’objectif de télécharger le dossier-guide qui s’y réfère.
Naturopattes.eu ne peut donc en aucun cas procéder à un remboursement si le décès de l’animal survient alors que la prestation venait tout juste d’être payée par l’acheteur ou si celui-ci avait réglé d’avance plusieurs mois et que le décès de son animal survient avant que ce nombre de mois ne se soit écoulé.
Naturopattes.eu n’est nullement dans l’obligation de racheter au client les produits naturels qui lui avaient été conseillés et que celui-ci n’utilise pas ou plus.
Article 7
Les prix des dossiers électroniques de l’Espace Prestations, nommés dossiers d'accompagnement, ou parfois protocoles d’accompagnement, sont fixés librement par le responsable et la propriétaire du site Naturopattes.eu, en tenant compte entre autres des frais d'achat de logiciel, des frais d'hébergement, de l’abonnement au fournisseur d’accès internet. Les prix sont révisables chaque année.
Le nom, le descriptif, et/ou le contenu, des « formules », indiqués sur le site Naturopattes.eu dans l’Espace Prestations, peuvent être modifiés à tout moment sans que figure aucun avertissement ni préavis sur le site.
Les dossiers électroniques d’accompagnement, sont des créations originales établies au nom de l’acheteur. La reproduction, la publication, la redistribution, que ce soit à des fins commerciales ou non, de tout ou partie de ces dossiers est interdite selon l'article L.335.2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
EXONERATION DES RESPONSABILITES
Sont considérés comme cas fortuits ou de force majeure exonératoires de responsabilité, tous faits ou circonstances irrésistibles, imprévisibles et indépendants de la volonté du dirigeant de l’auto-entreprise Naturopattes ou de la propriétaire du site Naturopattes.eu.
Dans de telles circonstances, un rapprochement est à privilégier entre les parties afin d'examiner l'incidence de l'événement et de convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat peut être poursuivie.
Présent sur le Web depuis 2007
Naturopattes « médecines naturelles pour chiens et chats » est accessible à tous les propriétaires de chiens et chats. Vous pouvez librement vous déplacer d’un espace à l’autre, en fonction de vos besoins et envies pour vos chiens et chats, de la Librairie à la Documentation, en passant par le Magnétisme et les Prestations.
Naturopattes, « médecines naturelles pour animaux (chiens et chats) », est un site professionnel consacré à vous faire découvrir, connaître, apprécier, l’ensemble des thérapies non conventionnelles, non scientifiques, des médecines naturelles comme phytothérapie, aromathérapie, oligothérapie, homéopathie, des médecines vibratoires et énergétiques, comme le magnétisme, la Bio-Energie, la communication animale, le décodage biologique des maladies etc.
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